Conseil municipal 24-11-2023 19h
Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 24 novembre 2023 à 19h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
55- Avis, dans le cadre de l’enquête publique, sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de construction et d’exploitation d’une microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Rabioux
56- Adhésion de la commune de St André d’Embrun au SIVU Eau potable de l’Embrunais
57- Questions diverses
Réunion publique SCoT – Embrun
Première réunion publique dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Serre-Ponçon
Une première réunion publique est organisée dans le cadre de l’élaboration du SCoT de Serre-Ponçon, document de planification qui définit les grandes orientations d’aménagement à l’échelle de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon (17 communes) à horizon 20 ans.
Elle se tiendra :
Le mardi 28 novembre 2023
A 18h00
Grande salle de la Manutention
Cette réunion publique permettra de présenter la démarche d’élaboration du SCoT, le diagnostic du territoire et les premiers enjeux identifiés. Elle permettra également de présenter les modalités de concertation mises en place tout au long de l’élaboration du SCoT (réunions publiques, registre de concertation…).
Parce que ce projet dessinera le futur cadre de votre vie quotidienne, chacun d’entre vous est concerné, informé et invité à s’exprimer sur le devenir du territoire.
Prochain conseil municipal
Le Prochain conseil municipal aura lieu le lundi 30 octobre 2023 à 18h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
52- Demande de subvention plateau sportif
53- Convention de pâturage ovins en forêt communale
54- Convention de pâturage ovins en forêt relevant du régime forestier
55- Questions diverses
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2022
Enquête publique microcentrale
Enquête publique unique préalable à l’autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l’environnement et à l’autorisation de défrichement, pour la construction et l’exploitation d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent du Rabioux, sur le territoire de la commune de Châteauroux les Alpes.
Elle aura lieu du mardi 14 novembre au vendredi 15 décembre 2023.
Ci-dessous l’avis: