Entretien Canal Chapelet samedi 11 mai 9h
La corvée d’entretien du canal du Chapelet pour la mise en eau aura lieu samedi 11 mai 2024 à 9h
RDV aux Pins
La corvée d’entretien du canal du Chapelet pour la mise en eau aura lieu samedi 11 mai 2024 à 9h
RDV aux Pins
La mairie sera exceptionnellement fermée le vendredi 10 mai 2024.
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 12 avril 2024 à 19h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
15- Subventions aux associations 2024
16- Tarifs marché estival 2024
17- Vote des taux de la fiscalité directe locale – Année 2024
18- Redevance pour les terrasses 2024
19- Tarifs raccordement électrique pizzeria les Deux Vallées – 2024
20- Participation fonds de solidarité pour le logement –2024
21- Plan de financement – intempéries du 1er décembre
22- Budgets primitifs 2024
23- Assiettes des coupes de bois
24- Création d’emplois
25- Convention de transfert de propriété de matériel
26- Demande d’ouverture d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) – emplacements réservés
27- Acquisition de terrains – régularisation
28- Division d’un terrain communal projet de microcentrale
29- Compromis de vente terrain des Alpes
30-Questions diverses
ENQUÊTE PUBLIQUE
Relative à l’instauration de servitudes d’utilité publique, projet d’aspersion 2ème phase du Lundi 8 avril au mardi 7 mai 2024.
3 ateliers de travail, ouverts à tous, se tiendront dans le cadre de l’élaboration du SCoT de Serre-Ponçon aux dates suivantes :
Ces ateliers ont pour objectif la présentation des orientations travaillées par les élus pour le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT, et de proposer des traductions opérationnelles de ces orientations pour le territoire.
Informations : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) (ccserreponcon.com)