Plan Local d’Urbanisme


Le PLU est approuvé depuis le 10/01/2019. Le règlement et les plans sont consultables en mairie ou peuvent être envoyés par courriel.

Documents concernant le PLU:

Délibération approbation

1- Rapport de présentation

2- PADD

3- OAP

4.1_Règlement

4.2.3.plans secteurs

4.3 – Liste Emplacements Réservés

Il est possible de prendre rendez-vous avec l’élu référent.

Vous pouvez retrouver le PLU, en ligne, sur le site de géoportail, en cliquant ICI

  • MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

Arrêté municipal n°2021-87 prescrivant la modification simplifiée n°1: Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du PLU

Arrêté municipal n°2022-11 fixant les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU: Arrêté n°2022-11

Notice explicative Modification simplifiée  PLU 2021

Réponses des personnes publiques associées:

Avis Autorité Environementale

Avis Chambre d’agriculture

Avis Communauté de communes de Serre_Ponçon

Mémoire réponse  aux PPA

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Présentation de la démarche SCoT

Dès janvier 2022, les élus de la communauté de communes de Serre-Ponçon ont souhaité s’engager dans l’élaboration de leur Schéma de Cohérence Territoriale. 
Ce document de planification portera la stratégie d’aménagement et de développement du territoire à 20 ans.

Qu’est-ce que le SCoT ?

Le SCoT sera un cadre de référence à l’échelle de l’intercommunalité, pour mettre en cohérence l’ensemble des politiques publiques d’aménagement du territoire : mobilité, développement économique, développement résidentiel, transition écologique…
Il permet une réflexion collective sur les défis du territoire en matière de transition écologique, énergétique et de changement climatique.
Il vise à trouver des solutions partagées pour assurer le développement du territoire tout en préservant les ressources naturelles.

Présentation réunion publique du 28/03/2024 sur la commune

2024 03 28 presentation reunion publique

Les risques naturels

Le Plan de Prévention des Risques est toujours en cours de validation par les services de l’Etat.
Les plans (documents de travail) sont consultables sur place.

Cadastre

Pour accéder au cadastre en ligne :

le site dédié au cadastre du gouvernement